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Qualité et environnement

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QP

GESTION DES DÉCHETS

niveau
Acquérir
Objectif Entreprise
Savoir appliquer la réglementation en vigueur dans la démarche de gestion des déchets dans l’entreprise Choisir les filières de traitement et d'élimination de ces déchets. Connaître les moyens de valoriser vos déchets.
 
Objectif Participant
Connaître la réglementation déchets applicable. Définir une politique de gestion des déchets. Mettre en place les outils opérationnels pour mettre en œuvre la réglementation. Maîtriser les coûts. Maîtriser les fournisseurs / prestataires.
 
Public
Responsable ou animateurs Environnement, Sécurité, Qualité, logistique. Auditeurs internes. Responsables opérationnel. Gestionnaire de déchetterie. Responsable environnement. Responsable sécurité. Responsable logistique.
 
Pré-requis
Expérience de l’entreprise.
 
Pédagogie
Alternance d'apports et d'échanges avec les participants. Analyse des difficultés rencontrées. Outils de gestion des déchets dangereux et banals. Travail sur documents administratifs. Exemples de documents relatifs aux déchets. Conseils sur le recyclage des déchets. Support fourni. QCM d'application. Sanction : Attestation de stage. Moyens : Videoprojecteur, salle, tableau/ paperboard.
Contenu
Les déchets
Définition.
Codification – nomenclature associée aux déchets.
Critères de classification – dangerosité, stabilité.
Cycle de vie d'un déchet et contraintes réglementaires.
Conditions de stockage des déchets.

Comprendre la politique « déchets »
Nouvelles définitions (respects des niveaux de gestion).
Politique nationale.
Planification locale.
Les acteurs de la législation et du contrôle.
Les modes d'élimination des déchets
Type de mode d'élimination / types de déchets.
Élimination et obligation légales (valorisation, contrats de prestations externes).
Cas particuliers DID (amiante).
Cas particuliers DIB (bio-déchets).
La REP (Responsabilité Élargie des Producteurs).
Critères de choix des filières d'élimination.

Les conditions de transport / réglementation et traçabilité
Les conditions de stockage des déchets.
Les obligations des détenteurs – Sanctions et cas particulier de la sortie des déchets.
Les documents de prise en charge (FID, CAP, contrats …).
Le BSDD (Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux) et ses déclinaisons / Registre.

Le coût de gestion des déchets – dépenses et efficience
Les dépenses (TGAP, collecte, tri ...).
Les gains liés à la gestion des déchets : Reverse logistics et recyclage

Les différents modes et les filières de traitement des déchets pour les traiter de façon durable
Le choix de la bonne solution technico-économique.
Les filières de traitement : l'enfouissement, l'incinération, les traitements physico-chimiques et/ou de stabilisation.
Les conditions et les contraintes techniques et réglementaires de mise en décharge des déchets.

Les outils de gestion interne des déchets
Les méthodes d'identification.
La tenue de registre déchets.

La gestion des déchets et la veille réglementaire
Les prestations externes et la contractualisation.
Les objectifs et les indicateurs.
Le tri à la source – sensibilisation du personnel.
La communication externe – obligations et opportunités.

La maîtrise efficace des déchets dans l'entreprise et le rôle clef du responsable déchets
L'organisation « technique » : le tri, du stockage, de la collecte, de l'élimination et de l'auto-surveillance.
L'organisation « managériale » : les moyens nécessaires, les compétences et la motivation du personnel.
Les moyens de suppression, de réduction ou de valorisation des déchets.

Conclure un contrat avec un prestataire pour la collecte, le transport et le traitement des déchets
Faire le point sur le transfert de responsabilités.
L'interface avec les sous-traitants : déterminer où commence et où s'arrête la responsabilité du producteur.
Déterminer ce que doit contenir un contrat de gestion des déchets.

durée, rythme
2 jour(s) (14 heures)
prix 1080 € ht
calendrier prévisionnel
projet Projet sur mesure sur site
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