Comprendre le dédouanement et gérer les documents import - export
Disponible Inter-entreprise
Disponible Intra-entreprise- Objectifs de la formationAppréhender les formalités douanières à l'importation. Appréhender les formalités douanières à l'exportation. Apprécier les différents documents requis. Connaître le déroulement du processus douane. Suivre les procédures douanières.
- Public concernéResponsables logistique, responsables ADV, collaborateurs des services client, expédition, logistique, administration des ventes export.
- PrérequisAucun.
- Modalités d’évaluationContrôle des compétences acquises. Attestation de stage.
- Modalités de dispensePrésentiel ou Distanciel
- Modalités de la formationApports théoriques, méthodologiques avec des cas pratiques concrets. Moyens : vidéoprojecteur ou écran digital, salle, paperboard.
Partie 1 : le dédouanement
L’environnement douanier et fiscal.
L'U.E.
Les pays tiers.
Les accords préférentiels.
Les déclarants en douane
Qui peut dédouaner ?
Responsabilité de l'entreprise.
Le " Transitaire ".
Mettre en œuvre les formalités préalables au dédouanement
Les conditions du dédouanement.
La conduite en douane.
La prise en charge des marchandises.
Les dispositions en matière de sécurité et sûreté.
La déclaration sommaire.
La classification tarifaire
L’origine
La valeur en douane
Les procédures de dédouanement
La procédure de droit commun.
La procédure de dédouanement à domicile (P.D.D.).
La déclaration électronique.
Le circuit import
La mise en libre pratique.
Schéma d'un circuit import.
Le circuit export
Déroulement E.C.S.
Schéma d'un circuit export.
Partie 2 : les documents d’accompagnement des marchandises à l’export.
Les documents commerciaux.
La facture pro-forma.
La facture commerciale.
La liste de colisage.
Les documents de douane
La déclaration d'exportation, d'importation.
Les documents justificatifs de l'origine.
EUR 1 A.TR EUR-MED.
Déclaration sur facture.
Les documents liés au transit des marchandises T1.
T2 T2L T2LF.
Le Carnet T.I.R.
Les documents de transport
Les attestations de prise en charge.
Les titres de transport délivrés par les compagnies :
Transport routier : la C.M.R.
Transport maritime : le connaissement (Bill of Lading).
Transport aérien : la L.T.A.
Le bordereau d'instruction.