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Sécurité et prévention

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SP03

FORMATION SANTÉ SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DES MEMBRES DU CSE

niveau
Initial(es) et recyclage(s)
Objectif Entreprise
Former votre CSE sur leur rôle et leurs missions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail. Votre CSE apprendra à analyser les risques et les conditions de travail, à développer sa capacité à être force de proposition en matière de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.
 
Objectif Participant
Connaître l’essentiel des missions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail. Analyser les risques et les conditions de travail. Développer sa capacité à être force de proposition en matière de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail. Se doter d’outils et se former aux méthodes d’analyse.
 
Public
Futur membre(s) du CSE, futur membre(s) de la CSSCT, animateur sécurité, préventeurs, infirmier du travail…
Etablissements de toutes tailles (La loi 2021-1018 du 2 août 2021)
 
Pré-requis
Aucun.
 
Pédagogie
Apports théoriques, méthodologiques, étude de sinistralité, de cas, de documents, vidéos, diaporamas, travaux pratiques. Documentation complète. Modèles de documents, nombreux outils liés à la mission. Sanction : Attestation de formation. Moyens : Videoprojecteur, salle, paperboard.
Contenu
MODULE 1 : Aspects réglementaires en rapport avec le CSE
Objectifs de ce module : chaque membre du CSE connaît le fonctionnement du CSE.
Il connaît ses missions, ses droits et ses devoirs ainsi que le rôle de chacun au sein du comité.
Jour 1 : matin
Les principes généraux de prévention (PGP)
Conditions et modalités de mise en place d'un CSE
Missions et moyens du CSE
Quels sont les droits et les devoirs des représentants du personnel au CSE
Composition du CSE et rôle de chacun (avec particularité en cas de mise en place d'une CSSCT)
Les missions étendues des services de santé au travail (SST), qui deviennent les "services de prévention et de santé au travail" (SPST) (Loi 2021-1018 du 2 août 2021)
Les différentes réunions du CSE (ordre du jour, déroulement de la réunion et procès-verbal)
Le rapport annuel de l'H.S.C.T. et le programme de prévention prévu dans le cadre de la consultation sur la politique sociale (C. trav., art.L.2312-27):
Le programme annuel de préventions des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail pour les entreprises dont l'effectif est supérieur ou égal à 50 salariés ;
La définition d'actions de prévention des risques et de protection des salariés pour les entreprises dont l'effectif est inférieur à 50 salariés.
LA BDES (droit d'accès et contenu)
Le référent harcèlement sexuel et agissements sexistes
Jour 1 : après-midi
Les expertises du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail
Les consultations et informations du CSE :
Les différentes informations et consultations ;
Délais pour rendre un avis ;
Les dispositions de l'article L. 2312-26, al. 2 nouveau : avis unique et avis séparés.
Les indicateurs santé/sécurité au travail (Taux de fréquence, de gravité, …)
Les commissions possibles
Les droits d'alerte :
Le droit d'alerte en cas de danger grave et imminent
Le droit d'alerte en cas d'atteinte aux droits des personnes
Tarification des entreprises et coût des AT et des maladies professionnelles
Savoir se documenter en santé/sécurité

MODULE 2 : Méthodologie d'analyse d'un accident ou d'un presqu'accident du travail (l'analyse d'AT : le premier outil de la prévention)
Objectifs de ce module : Le stagiaire connaît les aspects réglementaires liés aux enquêtes post-AT.
Il est un participant compétent et initié lors des analyses d'AT dans son entreprise.
Il est force de proposition pour la mise en place de solutions curatives adaptées.
Jour 2 : matin
L'enquête :
Les aspects réglementaires en rapport avec l'enquête
Les difficultés de l'enquête post-at
Guide d'enquête (OUTILS).
L'arbre des causes (début):
Le listage des faits ;
La construction de l'arbre (OUTILS) ;
Vérification de sa justesse.
Suite à un exposé sur la construction d'un arbre des causes, les stagiaires effectuent 12 petits exercices d'appropriation de la méthode. Les exercices sont effectués un à un, c'est-à-dire qu'un corrigé est transmis au fur et à mesure. Exemple : exo 1 durée 10 mn, à l'issue un volontaire propose son arbre des causes. Les autres stagiaires valident ou apportent un corrigé. Enfin, le formateur conclue avec le corrigé type.
Jour 2: après-midi
L'arbre des causes (suite et fin):
4. Travaux pratiques
Les stagiaires sont plongés dans un cas concret (issu de leur entreprise ou de leur branche). Un scénario leur est donné et ils doivent en groupe élaborer l'arbre des causes.
L'exploitation de l'arbre des causes :
La recherche des solutions ;
Le choix des solutions (OUTILS).
Après un exposé sur les méthodes de recherche des solutions et sur les critères fondamentaux de choix des solutions, les stagiaires sont invités à prolonger le TP en proposant des solutions et ensuite en les triant en fonctions des critères fondamentaux.

MODULE 3 : De la détection précoce des problèmes à leur analyse
Objectifs de ce module : Le stagiaire connaît la sinistralité en France, celle de sa branche et de son entreprise.
Il connaît les méthodes de détection et d'évaluation des risques.
Jour 3 : matin
La sinistralité :
Présentation de la sinistralité en France (source Ameli.fr)
Présentation de la sinistralité de la branche professionnelle de l'entreprise (source Ameli.fr)
Présentation de la sinistralité de l'entreprise (source : l'entreprise elle-même)
Enseignements à en tirer pour guider l'action du CSE en santé, sécurité et conditions de travail
L'évaluation des risques professionnels et des conditions de travail : le Document Unique :
Cadre réglementaire du Document Unique (Vidéo)
Méthode d'évaluation des risques professionnels
La détection des problèmes d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail :
Comment réaliser une visite de sécurité pertinente
Les différents types d'audits
Les autres techniques de détection des problèmes
Cette séquence est suivie d'une visite HSCT sur le terrain (si stage en intra) ou d'une analyse sur un support vidéo.
Agir sur le comportement humain :
Comprendre pourquoi une personne prend un risque
Conseils pour influer sur le comportement des Hommes

MODULE 4 : Culture Hygiène et Sécurité (ce module s'adapte parfaitement aux caractéristiques de l'entreprise.
Certaines parties ne seront pas développées si les entreprises ne sont pas concernées et d'autres pourront être ajoutées)
Objectifs de ce module : développer les connaissances des stagiaires sur les thématiques centrales de leur entreprise.
Jour 3 : après-midi
Les Troubles musculo squelettiques ( T.M.S.)
Les produits dangereux (prévention du risque chimique)
L'incendie
Le risque mécanique
Le bruit
Les risques psychosociaux
La pénibilité
Les ambiances thermiques
L'éclairage
Le risque routier

MODULE 5 : Mise en oeuvre des outils sur le terrain
Objectifs de ce module : confronter les stagiaires à la réalité du terrain.
Développer leur aptitude à présenter un dossier d'amélioration.
Jour 4 : matin
TP N° 1 : visite HSCT d'un service ou d'un atelier (réalisé en binôme) :
Choix du service ou de l'atelier par chaque binôme ;
Préparation du canevas de la visite ;
Visite sur le terrain ;
Retour en salle où chaque binôme prépare son compte-rendu de visite ;
Présentation et debriefing en commun.
Jour 4 : après-midi
TP N° 2 : analyse d'une situation de travail (réalisé en binôme) :
Choix de la situation de travail à analyser par chaque binôme ;
Préparation de la trame d'analyse ;
Analyse de la situation de travail sur le terrain ;
Retour en salle où chaque binôme prépare son compte-rendu d'analyse ;
Présentation et debriefing en commun.

MODULE 5 : Mise en oeuvre des outils sur le terrain
Jour 5 : matin
Présentation et valorisation d'une analyse/étude sur l'amélioration des conditions de santé, sécurité ou des conditions de travail en réunion du CSE (début)
Chaque binôme doit reprendre son analyse de la situation de travail effectuée la veille. Il devra préparer un support de présentation et un argumentaire afin de valoriser l'étude.
Jour 5 : après-midi
Présentation et valorisation d'une analyse/étude sur l'amélioration des conditions de santé, sécurité ou des conditions de travail en réunion du CSE (suite et fin)
Chaque binôme présente son travail à l'ensemble du groupe. L'objectif est de se rapprocher au maximum d'une présentation lors d'une réunion du CSE.
Le formateur joue le rôle du Président et les autres participants auront aussi un rôle à jouer (animateur sécurité, …).

Evaluation et clôture de stage si possible en présence d'un représentant de la Direction ou du préventeur de l'entreprise.

durée, rythme
5 jour(s) (35 heures)
prix 1490 € ht
calendrier prévisionnel
projet Projet sur mesure sur site
Contactez nous
 
Sécurité et prévention
 
 
 
 
  l'association MTM Française et les diplôme délivrés sont reconnu par IMD (International MTM Directorete) IMD Centre agrée TOSA    Sauveteur secouriste du Travail    
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