Propriété industrielle - Dépôt de brevet
Disponible Inter-entreprise
Disponible Intra-entreprise- Objectifs et compétences clés de la formationConnaître le but d'un brevet, d'une enveloppe Soleau. Maîtriser le processus de dépôt d'un brevet.
- Public concernéPersonnes travaillant dans un service R&D ou toute personne intéréssée par la thématique.
- PrérequisTravailler au sein d'un service R&D.
- Modalités d’évaluation et de validationContrôle des compétences acquises. Attestation de stage.
- Modalités de dispensePrésentiel
- Modalités de la formationAlternance d'enseignements théoriques et pratiques, exercices d'applications. Supports fournis. Vidéoprojecteur ou écran digital, salle, paperboard.
Définition du brevet
Pourquoi déposer un brevet ?
Ce qui peut être breveté.
Ce qui ne peut pas être breveté.
Déposer un brevet
Qui peut déposer ?
Quand déposer ?
Combien coûte un dépôt ?
Les 16 étapes clés du dépôt.
La vie de votre brevet
Signaler un changement ou une erreur.
Transmettre ou exploiter un brevet.
Maintenir son brevet en vigueur.
Renoncer à son brevet.
Limiter son brevet.
Se protéger à l’étranger.
Boite à outil brevet
Base Brevets.
BOPI Brevets.
Textes de référence et documents pratiques.
Formulaires Brevet.
Tarifs et paiement.
Directives examen demande de brevets (mises à jour au 16 juin 2011).
Fiscalité Brevets.
Les sources d’information scientifique et technologique (IST)
Les sources structurées : bases de données spécialisées brevets et publications, revue des principales bases, payantes et gratuites.
Les autres sources d’informations technologiques.
Revue des principaux champs et données présents dans ces documents.
Quelles sont les pratiques de votre entreprise et quelles sont les actions de progrès à mettre en œuvre pour combler les écarts ?
Construction avec les stagiaires du processus à mettre en place et proposition d’un plan d’actions
en intra : sur demande